Conditions Générales

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'AuditNova. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

2. Définitions

Dans les présentes conditions générales, les termes suivants auront la signification suivante :

• "Nous", "notre", "nos" font référence à AuditNova
• "Vous", "votre", "vos" font référence à l'utilisateur du site ou au client de nos services
• "Site" fait référence au site web d'AuditNova accessible à l'adresse axifelworks.com
• "Services" fait référence aux services d'audit financier proposés par AuditNova

3. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser notre site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits de tiers ou ne restreint pas leur utilisation du site. Il est interdit d'utiliser notre site :

• D'une manière qui viole les lois ou réglementations applicables
• Pour transmettre ou envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité
• Pour transmettre sciemment des données contenant des virus ou tout autre code malveillant

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu publié sur notre site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser ce contenu sans notre autorisation écrite préalable.

5. Services d'audit

Les détails spécifiques concernant nos services d'audit, y compris les tarifs, les délais et les livrables, seront convenus séparément dans un contrat de service. Les présentes conditions générales s'appliquent en complément de tout contrat de service spécifique.

6. Responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages résultant de votre utilisation de notre site ou de nos services, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de notre part.

Nous nous efforçons de maintenir notre site à jour et exempt d'erreurs, mais nous ne pouvons pas garantir que notre site sera toujours disponible ou exempt d'erreurs.

7. Confidentialité

Nous respectons votre vie privée et nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Notre Politique de Confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.

8. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces sites ont leurs propres politiques de confidentialité et conditions d'utilisation. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu ou les pratiques de ces sites.

9. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont régies par le droit canadien. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal, Québec, Canada.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant nos conditions générales, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : info@axifelworks.com.